Marque enregistrée - Marque en vigueur

ST STADE TOULOUSAIN Jouer nous fera toujours grandir !
S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY

Numéro de dépôt :
4453635
Date de dépôt :
16/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2028
ST STADE TOULOUSAIN Jouer nous fera toujours grandir ! de S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY

Présentation de la marque ST STADE TOULOUSAIN Jouer nous fera toujours grandir !

Déposée par voie électronique le 16 mai 2018 par S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ST STADE TOULOUSAIN Jouer nous fera toujours grandir ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY domicilié(e) 114 rue des Troènes - 31200 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Madame Katy SUZER domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France.

La marque ST STADE TOULOUSAIN Jouer nous fera toujours grandir ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST STADE TOULOUSAIN Jouer nous fera toujours grandir ! arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.

S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY , ST AERO BUSINESS CLUB , STADE ERNEST-WALLON , LE CLUB DES 100 ST , ST KIDZ' AC , Zezette LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY , 20X CHAMPIONS , LA VIERGE ROUGE STADE TOULOUSAIN RUGBY 1912 , 20X CHAMPIONS 2019 , LE PETIT COP


S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY - 114 rue des Troènes - 31200 - Toulouse - France


Cabinet Morelle & Bardou, Madame Katy SUZER - 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Vêtements, vêtements de sports et de loisir, maillots de bain, shorts, maillots de sport, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, pantalons; survêtements, blousons, coupe-vent, parkas, vêtements de pluie, caleçons, sous-vêtements; pyjamas; cravates, chaussettes, écharpes, foulards, ceintures (habillement), gants (habillement); chaussures, chaussures de sport, pantoufles; chapellerie, casquettes, bérets ;

Jeux; jouets; ballons de jeux; cartes à jouer; peluches; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); protège coudes (articles de sports); protège genoux (articles de sports); protège tibias (articles de sports); articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, planches à voile et pour le surfing, sacs et cannes de golf, balles de golf, ballons de rugby ;

Services d'éducation et de formation, notamment organisation de stages de formation dans le domaine sportif; production et location de films cinématographiques et de cassettes vidéo; édition de livres et de revues; cours de culture physique, organisation de concours, de compétitions sportives, de conférences, organisation de spectacles de divertissement, location d'équipements pour les sports.